Guide de l'accessibilité des services publics de Côte-d'OrListes et annuairesSalle de presseCaisse à outilsContactNous connaîtrePlan du siteRetour à l'accueilRetour à l'accueil
Retour à l'accueil
La préfectureSécuritéVos démarchesCommunes et intercommunalitéEntreprises et emploiEnvironnementGrands Chantiers
Recherchez Lancer la recherche
Vos démarches
Infos pratiques
  Vos contacts
  Les petits plus de la rubrique
  Aucune rubrique ne correspond à votre recherche ?
  Déclaration de perte de vos papiers
 
Connaissez-vous le 3939 ?
 
Ensemble-simplifions.fr
 
Nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules
  Présentation
  Vous êtes un usager
  Vous êtes un professionnel
  Services en ligne et formulaires à télécharger
 
Permis de conduire
  Délivrance du permis après réussite à l'examen
  Changement d'adresse - Duplicata - Perte - Vol
  Le contrôle médical obligatoire
  Permis étranger ou international
  Permis à points
  Les différents permis
  Le permis à 1 €uro
 
Nationalité
  Cartes Nationales d'Identité, Passeports
  Naturalisations
  Documents de circulation pour des étrangers mineurs
  Titres de séjour
  Titre de voyage pour les réfugiés
 
Vie associative
  Un guichet unique
  Pourquoi un guichet unique ?
  Le dispositif Service civique
  Qu'est-ce qu'une association ?
  Comment constituer, modifier ou dissoudre une association ?
  L'association est déclarée : que faire ?
  Diplôme Universitaire pour administrer et gérer les associations
  Cession gratuite de matériel informatique par l'Etat
  Fiches pratiques - vie associative
  Une question précise : qui peut vous aider ?
  Dossier de demande de subvention
  Déclarer votre association en ligne
  Consulter les annonces du JO Associations
 
Autres démarches
  Activités privées de sécurité
  Aide aux victimes
  Armes
  Chiens dangereux
  Commerce ambulant
  Commission d'Accès aux Documents Administratifs
  Défenseur des droits
  Dépôt légal & dépôt administratif
  Droit au logement opposable
  Élections
  Extrait de casier judiciaire
  Légion d'honneur initiative citoyenne
  Maison de justice et du droit de Chenôve
  Médaille d'honneur agricole
  Médaille du Travail
  Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
  Permis de chasse
  Soldes complémentaires
  Taxis
  Tourisme
  Ventes au déballage
 




  Élections
 


ELECTIONS PRESIDENTIELLES
 
 
 
L'élection du président de la République a lieu les 22 avril et 6 mai 2012.
Pour en savoir plus, consulter :
 
décret de convocation des électeurs : cliquer ici
 
liste des candidats : cliquer ici
 
loi n°62-1292 du 6 novembre 1962 modifiée relative à l'élection du président  de la république au suffrage universel et  décret n°2001-213 de mars 2001 modifié portant application de cette loi : cliquer ici
 
 
Horaires de scrutin : cliquer ici
 
 
 
BUREAU DE VOTE
 
 
L'article R 40 du code électoral prévoit la possibilité, par arrêté préfectoral, de répartir les électeurs d'une commune en autant de bureaux de vote que l'exigent leur nombre et les circonstances locales.
 

Pour consulter l'arrêté relatif à la division des communes en plusieurs bureaux de vote et portant transfert de certains lieux de vote pour la période comprise entre le 1er mars 2012 et le 28 février 2013, cliquer ici

Pour consulter la liste des bureaux de vote et leur adresse regroupés par canton :

- arrondissement de Beaune, cliquer ici

- arrondissment de Dijon, cliquer ici

- arrondissement de Montbard, cliquer ici

 
 
  ELECTIONS LEGISLATIVES


Les élections législatives auront lieu les 10 et 17 juin 2012.

Les candidats qui souhaitent des informations sur ce scrutin peuvent consulter :

 le guide du candidat (Attention : nouveau guide candidats comportant des modifications page 15 sur les documents de propagande et page 36 sur les cas d'inéligibilité : cliquer ici

 Notice de renseignements à l'usage des candidats : cliquer ici

 Modèle de déclaration de candidature - 1er tour, cliquer ici

Modèle de déclaration de candidature - 2ème tour, cliquer ici

Arrêté préfectoral : modalités de réception des candidatures : cliquer ici

les plafonds de dépenses : cliquer ici

la liste des bureaux de vote par circonscription : cliquer ici

la liste des emplacements d'affichage par circonscription (nouvelle liste) : cliquer ici 

la liste des emplacements d'affichage des communes à plusieurs bureaux de vote (nouvelle liste) : cliquer ici

arrêté préfectoral fixant les tarifs électoraux, cliquer ici

 

  INFORMATIONS UTILES AUX ELECTEURS EN VUE DES PROCHAINES ELECTIONS


Pour participer à un scrutin, pensez à vous inscrire sur les listes électorales. Pour en savoir plus cliquez ici

 Vous êtes absent le jour du scrutin et vous souhaitez voter par procuration ?
      N'attendez pas : pour en savoir plus, cliquez ici

  Attention ! Si vous votez dans une commune de 3 500 habitants et plus, vous devez désormais justifier de votre identité. Pour connaître la liste des documents pouvant être présentés, cliquez ici.

 Vous n'êtes pas inscrit sur les listes électorales, dans certaines circonstances vous pouvez obtenir votre inscription auprès de votre mairie ou du Juge du Tribunal d'Instance. Pour en savoir plus, cliquez ici

Pour en savoir plus sur le vote des personnes handicapées, cliquer ici
ou consultez le mémento pour l'organisation de scrutin, ou le mémento à l'usage des candidats

et la brochure "des élections sans entraves"

 

 

  LISTE DES MAIRES DE CÔTE-D'OR

Pour consulter la liste des maires de Côte-d'Or, suite aux élections municipales des 9 et 16 mars derniers (puis mise à jour régulièrement), cliquer ici.

--> ATTENTION ! Ce tableau a été établi à partir de documents remplis manuellement. Les informations qu'il contient peuvent comporter des erreurs dues à des difficultés de lecture. Pour signaler une erreur, merci d'envoyer un message au bureau de la citoyenneté en cliquant ici