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Sécurité civile
  Prévention des défenestrations accidentelles d'enfants
  Prévention des noyades
  Information des acquéreurs et des locataires
  Loi de Modernisation de la Sécurité Civile
  Canicule
  Catastrophe naturelle
  Crues
  Etablissements Recevant du Public (ERP)
  Grands rassemblements et manifestations à caractère musical
  Information préventive sur les risques majeurs
  Les risques majeurs en Côte d'Or
  Vigilance météorologique
  Plans de Prévention des Risques
  Sirènes d'alerte
  Réglementation des piscines privées
  Prévention des risques incendie domestique et intoxication au monoxyde de carbone
  Découverte de munition de guerre ou engin suspect
  Le maire et la sécurité civile
  Les plans de secours de A à Z
  Comités Locaux d'Information et de Concertation
  Sécurité des canalisations de transport de matières dangereuses et de distribution de gaz
  Mouvements de terrains en Cote-d'Or
  Secourisme
  Cavités souterraines en Cote-d'Or
 
Sécurité économique des entreprises
  Guide intelligence économique
 




  Sécurité civile
 

Retrouvez dans cette rubrique les grands thèmes de la sécurité civile, préoccupation majeure de Français : catastrophes naturelles, crues, risques, vigilance météorologique...



Prévention des défenestrations accidentelles d'enfants

En France, les défenestrations accidentelles d'enfants font environ 250 victimes par an, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. 62% des défenestrations surviennent alors que l’ouverture des fenêtres dispose d’une protection (barres d’appui, rambardes de sécurité).

Prévention des noyades

L’étude épidémiologique réalisée entre le 1er juin et le 30 septembre 2004 par l’Institut de Veille Sanitaire et la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles du ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, a mis en évidence un nombre de noyades accidentelles toujours très élevé : 1 163 victimes de noyade dont 368 décès (32%).

Pour connaître les réflexes anti-noyade, les normes de sécurité des piscines privées... Consultez cette page.

Information des acquéreurs et des locataires

L'article L.125-5 nouveau du code de l'environnement instaure deux obligations distinctes d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers :
 une obligation d'information sur les risques technologiques et naturels affectant le bien immobilier bâti ou non bâti ;
 une obligation d'information sur les sinistres résultant de catastrophes technologiques ou naturelles reconnues ayant affecté en tout ou partie l'immeuble concerné.

Bien que complémentaires, ces deux obligations d'information ont des champs d'application différents. Pour tout savoir sur ces obligations, consultez notre rubrique.

Loi de Modernisation de la Sécurité Civile
Canicule

Le “plan canicule”, destiné à prévenir et à lutter contre les conséquences sanitaires d’une canicule, est actif depuis le premier juin 2005. Premier des quatre niveaux du plan, la phase de “veille saisonnière”, est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Il prévoit notamment la transmission quotidienne des prévisions météorologiques et l’analyse d’informations sanitaires selon des procédures mises en place par Météo France et l’InVS.

Catastrophe naturelle

Les catastrophes naturelles : comment sont-elles constatées ? A quels dommages s’applique la garantie? Quelles sont les démarches à effectuer par le maire ? Par les sinistrés ? Quelles sont les conditions de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ? Quel est le principe d’indemnisation ? etc... Autant de questions que vous pouvez vous poser si vous êtes concernés par ce phénomène. Vous trouverez les réponses à ces interrogations dans la fiche pratique consultable dans cette rubrique.
Crues

Pour en savoir plus sur le risque inondation existant sur le département de la Côte d'Or, consultez notre fiche pratique sur les crues. Vous en saurez plus sur les caractéristiques des inondations, les procédures de vigilance et d'alerte, et sur la gestion d'une crise en cas d'inondations importantes (mars 2001 par exemple).

Vous pourrez également consulter le guide de vigilance crue et suivre l'évolution en temps réel des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Etablissements Recevant du Public (ERP)

La sécurité des personnes est une des préoccupations majeures du maire à qui est en particulier dévolu, par la loi, le rôle central dans l'application des règles de prévention contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.R.P.).
A cette exigence ancienne de sécurité, est venue se joindre plus récemment, une préoccupation d'accessibilité pour les personnes handicapées.

Qu'est-ce qu'un E.R.P. ? Quel est le rôle des commissions  de sécurité et d'accessibilité ?  Quel est le rôle du maire ? Comment organiser la sécurité des foires et expositions ?... sont des questions qui trouveront réponse dans notre fiche pratique.

Grands rassemblements et manifestations à caractère musical
 
Afin d’assurer la sécurité du public lors de l’organisation de manifestations susceptibles d’attirer un grand nombre de visiteurs, une réglementation spécifique à chaque type d’événement a été instaurée...
Information préventive sur les risques majeurs

Qu'est-ce que l'information préventive ? Quelles sont les zones où s'applique l'information préventive ? Quels sont les acteurs de l'information préventive ? Quels sont les risques majeurs existant en Côte d'Or ?... Sont des questions auxquelles répond notre fiche pratique.
Les risques majeurs en Côte d'Or
 
Vous pouvez notamment consulter dans cette rubrique le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM).
Vigilance météorologique

Pour connaître la procédure d'alerte météorologique, consultez notre fiche pratique. Elle vous présentera l'enchaînement des actions et des alertes, le rôle du maire en cas de prévisions climatiques défavorables.
Plans de Prévention des Risques
 
L'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques pour une commune se justifie lorsque celle-ci est exposée à un risque naturel d'importance qui, après une étude préalable, pourrait avoir de graves conséquences sur la population et les biens...
Sirènes d'alerte
 
Connaissez-vous le réseau national d'alerte ? Etes-vous capable de reconnaître le signal annonçant un danger ?
Réglementation des piscines privées
 
Depuis janvier 2004 de nouvelles dispositions doivent être respectées en matière de piscines privées. Les connaissez-vous ?
Prévention des risques incendie domestique et intoxication au monoxyde de carbone
 
Les risques accident domestique et l'intoxication au monoxyde de carbone sont réels... Renseignez-vous sur ces deux dangers dans cette page.
Découverte de munition de guerre ou engin suspect

Que faire lorsque l'on découvre une munition de guerre ou un engin suspect ? Attention, leur manipulation est extrêmement dangereuse et nécessite l'intervention de professionnels spécialisés.
Pour connaître la conduite à tenir dans le cas d'une telle découverte, lisez cette page.

Le maire et la sécurité civile

Quel est le rôle d'un maire en cas de crise ? A quel moment ses compétences sont-elles transférées au Préfet ?

Les plans de secours de A à Z

Qu'est-ce qu'un plan ORSEC ? Un plan Rouge ? Un plan particulier d'intervention (PPI) ? Un plan de secours spécialisé (PSS) ?
Comités Locaux d'Information et de Concertation
Sécurité des canalisations de transport de matières dangereuses et de distribution de gaz
Mouvements de terrains en Cote-d'Or

Inventaire départemental des mouvements de terrains
  : Initié au niveau national et financé dans le cadre d'une convention passée entre le Ministère chargé de l'écologie et du développement durable et le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'inventaire départemental des mouvement de terrain recense et localise les différents mouvements de terrains survenus en Côte-d'Or.
Secourisme
Cavités souterraines en Cote-d'Or