Les procédures d'élaboration de SAGE qui ont été ouvertes par arrêté préfectoral sont les suivantes :

- Bassin de l'Ouche : Arrêté préfectoral du 27 novembre 2006 portant ouverture de la procédure d'élaboration du SAGE ; cliquez ici pour le consulter.

Les CLE qui ont été constituées par arrêté préfectoral sont les suivantes :

- Bassin de l'Ouche : Arrêté préfectoral du 13 septembre 2007 portant constitution de la CLE, cliquez ici pour le consulter.
La composition de la CLE a été modifiée par arrêté du 22 décembre 2008. Cliquez ici pour le consulter.

- Bassin de l'Armançon : Arrêté préfectoral du 17 juin 2008. Cliquez ici pour le consulter.
La composition de la CLE a été modifiée par arrêté préfectoral du 25 août 2009, cliquez ici pour le consulter.

- Bassin de la Vouge : Arrêté préfectoral du 16 juillet 2008 portant modification de la composition de la CLE. Pour le consulter, cliquez ici.

Les SAGE qui ont été adoptés ou modifiés par arrêté préfectoral sont les suivants :

- Bassin de l'Amançon : Arrêté préfectoral modifiant le périmètre du SAGE du bassin de l'Armançon sur les départements de l'Aube, la Côte d'Or et l'Yonne. Pour le consulter, cliquez ici.