La gestion des déchets en Côte-d'Or
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Gestion déchets BTP
Règlement sanitaire départemental
Règlement sanitaire de la Côte d'Or
Les feux de plein air
Bruit
Cartes de bruit
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Lutte contre les nuisances sonores
Consultation du public sur le projet du Plan Prévention du Bruit dans l’Environnement de l’Etat (PPBE) dans le département de Côte-d’Or du 20 février au 20 avril 2012
La circulation motorisée dans les espaces naturels
Textes applicables
Brochures d'information
Eoliennes
Installations classées pour la protection de l'environnement
Procédure et formulaire à télécharger
Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Contrôle périodique de certaines installations classées soumises à déclaration
Enquêtes publiques
Consultation du public et demande d'enregistrement
Arrêtés préfectoraux
Véhicules hors d'usage
Liste des agréments
Schéma départemental des carrières
Loi sur l'eau
La politique d'opposition à déclaration
Récépissés de déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'Environnement
Arrêtés d'autorisation
Arrêtés déclarant d'intérêt général
SAGE
Eau
Arrêté cadre de juin 2010 en vue de la préservation de la ressource en eau
Constat de franchissement de seuil d'alerte en 2011
Arrêté irrigation 2011
Prévision des crues du bassin Seine-Normandie
PCB
Pour en savoir plus...
Avis de l'autorité environnementale
Avis dans le domaine des installations classées
Avis dans le domaine des énergies renouvelables
Avis dans le domaine de l'aménagement du territoire
Accueil
»
Environnement
»
La gestion des déchets en Côte-d'Or
La gestion des déchets en Côte-d'Or
Déchets ménagers, déchets du BTP : des enjeux et échéances importants pour la Côte-d'Or.
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Gestion déchets BTP
