La gestion des déchets en Côte-d'Or
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Gestion déchets BTP
Règlement sanitaire départemental
Règlement sanitaire de la Côte d'Or
Les feux de plein air
Bruit
Cartes de bruit
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Lutte contre les nuisances sonores
La circulation motorisée dans les espaces naturels
Textes applicables
Brochures d'information
Eoliennes
Installations classées pour la protection de l'environnement
Procédure et formulaire à télécharger
Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Contrôle périodique de certaines installations classées soumises à déclaration
Enquêtes publiques
Consultation du public et demande d'enregistrement
Arrêtés préfectoraux
Véhicules hors d'usage
Liste des agréments
Schéma départemental des carrières
Loi sur l'eau
La politique d'opposition à déclaration
Récépissés de déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'Environnement
Arrêtés d'autorisation
Arrêtés déclarant d'intérêt général
SAGE
Eau
Arrêté cadre du 10 mai 2012 en vue de la préservation de la ressource en eau
Arrêté irrigation 2012
Prévision des crues du bassin Seine-Normandie
PCB
Avis de l'autorité environnementale
Avis dans le domaine des installations classées
Avis dans le domaine des énergies renouvelables
Avis dans le domaine de l'aménagement du territoire
Diverses consultations du public
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Environnement
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La circulation motorisée dans les espaces naturels
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Textes applicables
Textes applicables
-
Code de l'Environnement
-
Loi du 3 janvier 1991
-
Circulaire Nelly OLIN du 6 septembre 2005
