Diverses consultations du public
L'avenir de l'eau et des milieux aquatiques
Eau
Demande d'épandage de produits phytosanitaires par voie aérienne de la coopérative Bourgogne du sud
Arrêté Chasse 2013-2014
Arrêté relatif à la lutte contre la flavescence dorée, son vecteur et le bois noir de la vigne en Côte-d’Or
La gestion des déchets en Côte-d'Or
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Gestion déchets BTP
Règlement sanitaire départemental
Règlement sanitaire de la Côte d'Or
Les feux de plein air
Bruit
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres et cartes de bruit
Lutte contre les nuisances sonores
Plan de prévention du bruit dans l’environnement
La circulation motorisée dans les espaces naturels
Textes applicables
Brochures d'information
Véhicules hors d'usage
Liste des agréments
Eoliennes
Installations classées pour la protection de l'environnement
Procédure et formulaire à télécharger
Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Contrôle périodique de certaines installations classées soumises à déclaration
Enquêtes publiques
Consultation du public et demande d'enregistrement
Arrêtés préfectoraux
Schéma départemental des carrières
Loi sur l'eau
La politique d'opposition à déclaration
Récépissés de déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'Environnement
Arrêtés d'autorisation
Arrêtés déclarant d'intérêt général
SAGE
Eau
Arrêté cadre du 10 mai 2012 en vue de la préservation de la ressource en eau
Arrêté irrigation 2012
Prévision des crues du bassin Seine-Normandie
Prévision des crues du bassin Loire-Bretagne
PCB
Avis de l'autorité environnementale
Avis dans le domaine des installations classées
Avis dans le domaine des énergies renouvelables
Avis dans le domaine de l'aménagement du territoire
Urbanisme - DUP
ZAC République - Genlis
ZAC ECOCITE - Jardins des Maraîchers - DIJON
Canalisation de gaz naturel dite "Arc de Dierrey'' entre CUVILLY (60) et VOISINES (52)
Enquêtes publiques diverses
Projet d'érection de la section de commune d'ANTILLY
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Diverses consultations du public
Diverses consultations du public
Dans cette rubrique sont mis à disposition du public, certains projets d’arrêtés préfectoraux, conformément à l’article L120-1 du code de l’environnement notamment.
L'avenir de l'eau et des milieux aquatiques
Eau
Demande d'épandage de produits phytosanitaires par voie aérienne de la coopérative Bourgogne du sud
Arrêté Chasse 2013-2014
Arrêté relatif à la lutte contre la flavescence dorée, son vecteur et le bois noir de la vigne en Côte-d’Or
