La gestion des déchets en Côte-d'Or
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Gestion déchets BTP
Règlement sanitaire départemental
Règlement sanitaire de la Côte d'Or
Les feux de plein air
Bruit
Cartes de bruit
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Lutte contre les nuisances sonores
La circulation motorisée dans les espaces naturels
Textes applicables
Brochures d'information
Eoliennes
Installations classées pour la protection de l'environnement
Procédure et formulaire à télécharger
Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Contrôle périodique de certaines installations classées soumises à déclaration
Enquêtes publiques
Consultation du public et demande d'enregistrement
Arrêtés préfectoraux
Véhicules hors d'usage
Liste des agréments
Schéma départemental des carrières
Loi sur l'eau
La politique d'opposition à déclaration
Récépissés de déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'Environnement
Arrêtés d'autorisation
Arrêtés déclarant d'intérêt général
SAGE
Eau
Arrêté cadre du 10 mai 2012 en vue de la préservation de la ressource en eau
Arrêté irrigation 2012
Prévision des crues du bassin Seine-Normandie
PCB
Avis de l'autorité environnementale
Avis dans le domaine des installations classées
Avis dans le domaine des énergies renouvelables
Avis dans le domaine de l'aménagement du territoire
Diverses consultations du public
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Avis dans le domaine des installations classées
Avis dans le domaine des installations classées
Commune de Genlis - (Etablissements MAGGIONI)
Commune de Longvic - (BERICAP)
Commune de Longvic - (EDIB)
Commune de Chevigny Saint Sauveur - (AMORA)
Commune de Sainte Mairie la Blanche - (ARTENIUS PET PACKAGING)
Commune de Saulon-la-Chapelle (BRESSON SAS)
Communes de Dijon et Chenove (Tramway)
Communes de Venarey les Laumes (Dijon Céréales)
Commune de Saint Martin du Mont (Ste GSM)
Communes de Marcigny sous Thil, Braux et Clamerey (Ste Granulats Bourgogne Auvergne)
Commune de Foncegrive (Sté EXPLOSIFS DU CENTRE EST)
Commune de Montbard (Sté VALINOX NUCLEAIRE)
Commune de Dijon (CHU Dijon Blanchisserie)
Commune de Bierre-les-Semur (Société APRR)
Commune de Venarey-les-Laumes (Vallourec Umbilicals)
Commune de Boussenois (SAS Guintoli)
Commune de Dijon (Ste Lejay Lagoute)
Communes de Pagny-la-Ville et Pargny-le-Château (Ste Bourgogne Céréales Stockage)
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur (Etablissements Marcel Besson)
Commune de Arnay-le-Duc (Société Regeplastic)
Commune de La Rochepot (Société Carrières Bourgogne Sud)
Commune de Coulmier-le-Sec (Société Lippiello )
Commune de Longvic (Société Céole)
Commune de Saulon-la-Chapelle (SNCF)
Communes de Crépand et Quincerot (SARL Carrières des Lavières)
Commune de Morey-Saint-Denis (Société Noirot Travaux Publics)
Commune de Chaux (Société des Carrières Bourgogne Sud)
Commune de Plombières-lès-Dijon (Société SAFAC)
Commune de Chatillon-sur-Seine (Société Crown Emballages France Sas)
Commune de Genlis (Société ID Logistics)
Commune de Meulson (Société des Carrières de Bourgogne)
Commune de Villers-les-Pots (Société STL)
Commune de Beaumont-sur-Vingeanne (SAS Bredillet)